Documentation

 

Des informations diverses et variées pour en savoir plus sur le travail et la santé.

 

 

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Circulaire 14/2018 de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie 

La circulaire passe en revue et actualise les fondamentaux de la reconnaissance des accidents du travail. Elle précise les modalités d'instruction médico-administrative et le cadre réglementaire de référence.

 
 

 

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L'inaptitude en 70 questions 

Une brochure de la DIRECCTE des Pays de la Loire qui vous dit tout ce que vouliez savoir sur l'inaptitude sans avoir jamais osé le demander.

 
 

 

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La faute inexcusable de l'employeur 

Le droit à la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur ouvre des possibilités de réparations et d'indemnisations essentielles après un accident du travail. Encore faudrait-il que cette reconnaissance soit mieux entendue, référencée ...

 
 

 

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Groupe d'alerte en santé travail (GAST) 


Les Groupes d’alerte en santé travail (Gast) sont chargés d’organiser en région la réponse aux ...

 
 

 

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Cancers liés au travail : une reconnaissance en maladie professionnelle à deux vitesses
 

La reconnaissance en maladie professionnelle des cancers liés au travail est à améliorer. Plus facilement acquise pour ceux qui s’inscrivent dans les tableaux de la Sécurité sociale, elle s’avère incertaine pour les ...

 
 

 

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Réduction de la nuisance sonore dans les bureaux ouverts 

L'INRS a produit un outil complet sur l'évaluation de l'acoustique dans les bureaux ouverts. De nouvelles perspectives pour la prévention du bruit.

 
 

 

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Le travail à l'épreuve du management - Comprendre et dire pour agir 

Les actes d'un colloque à l'initiative du syndicat des agents départementaux du Morbihan et avec l'appui de l'union départementale du Morbihan, de la fédération de l'enseignement, de la recherche et de la culture, et de la confédération ...

 
 

 

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Conclusions de la concertation sur le développement du télétravail et du travail à distance - Rapport conjoint des partenaires sociaux 


En 2012 les organisations syndicales de salariés et les organisations patronales ont signé l'accord national ...

 
 

 

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L'obligation de sécurité de l'employeur et la faute inexcusable : définition, législation, jurisprudences, procédure au TASS 

L’obligation de sécurité de résultat oblige l’employeur de prendre toutes les mesures nécessaires et efficaces pour assurer la sécurité et protéger la santé, physique et mentale, des travailleurs. Ainsi, ...

 
 

 

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Le travail isolé, une question d'organisation avant tout 


La prise en compte du travail isolé par les entreprises ne doit pas se limiter au seul déploiement de ...

 
 

 

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L'exposition des salariés aux maladies professionnelles 

En 2012, 56 000 maladies professionnelles ont été reconnues par les régimes général et agricole de la sécurité sociale. 4 maladies sur 5 sont des troubles musculo-squelettiques (TMS). Les TMS sont particulièrement ...

 
 

 

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Modes et méthodes de production en France en 2040 : quelles conséquences pour la santé et la sécurité au travail ? 

Cet exercice de prospective a pour objectif de décrire les futurs possibles de la production en France à l’horizon 2040. Compte tenu des missions de l’INRS, le choix a été fait de se focaliser sur les changements les plus susceptibles ...

 
 

 

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Le travail et la santé en 2040 : décomposition ou recomposition ? 


L'intervention de Claude Emmanuel Triomphe en ouverture du colloque "Travailler en bonne santé en 2040". Quelques réflexions sur des thèmes ...

 
 

 

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Évaluation des risques sanitaires liés au travail de nuit 

Un rapport de l'Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail sur les conséquences du travail de nuit en matière de santé. Cela met en évidence la nécessité d'engager une vraie politique de prévention sur cette que ...

 
 

 

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Amélioration des conditions de travail dans la filière alimentaire. Bilan 2015 des actions du réseau Anact-Aract 

La filière alimentaire (industries, coopératives et artisanat alimentaire) emploie 820 000 salariés dans un peu plus de 79 000 entreprises souvent implantées en zones rurales. Elle regroupe plusieurs dizaines de branches professionnelles. Les ...

 
 

 

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Conditions de travail - Bilan 2014
Rapport présenté au Conseil d'Orientation sur les Conditions de Travail 

Après une ouverture sur le point de vue des partenaires sociaux sur les évolutions des conditions de travail en 2014, le présent ouvrage présente le système français de prévention des risques professionnels et ses résultats ...

 
 

 

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Qualité de vie au travail : négocier le travail pour le transformer, enjeux et perspectives d’une innovation sociale 

La Revue des conditions de travail propose de cheminer sur deux voies :



  • La première empruntera le très riche matériau issu des expérimentations menées par le réseau Anact-Aract (notamment ...
 
 

 

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Exposition aux produits chimiques - L'enquête SUMER 2010 


 


Ce numéro de Synthèse Stat’ décrit, au travers de fiches, les expositions professionnelles ...

 
 

 

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Les chiffres 2014 de l'assurance maladie sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. 

18,6 millions de salariés sont assurés pour leur santé et leur sécurité au travail par l’Assurance Maladie – Risques Professionnels. En 2014, plus de 1,1 million de sinistres (accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles) ...

 
 

 

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L'enquête 2013 de la DARES sur les conditions de travail des français 

Entre 2005 et 2013, pour les salariés de France métropolitaine, les changements organisationnels ont repris et les contraintes de rythme de travail se sont accrues, après la relative stabilisation enregistrée entre 1998 et 2005. Cette intensification ...

 
 

 

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Analyse des accidents du travail - DARES (direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques) 


 


Le risque d’accident du travail avec arrêt de travail est plus élevé dans la construction, ...

 
 

 

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Opinions et attentes des professions techniciennes et intermédiaires au travail 

Ce sondage a été réalisé par le cabinet de consultants Viavoice pour l'UGICT CGT. Une population représentative de 1000 salarié-es a été interrogée et a pu s'exprimer sur différents aspects du travail : salaire, pratiques managériales, évaluation individuelle, reconnaissance....... Le ...

 
 

 

 

 

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